Mentions légales
Vous êtes actuellement connecté au site de EMBALLAGES GROSS SAS. L’ensemble des données et les informations présentes sur le site Internet www.emballages-gross.fr sont mises à disposition du public par EMBALLAGES GROSS SAS. En consultant notre site internet www.emballages-gross.fr , vous vous engagez à accepter les termes et les conditions contenus dans cette notice.
ÉDITEUR
EMBALLAGES GROSS SAS.
Siège social : 36A Rue de Michelbach, 68730 Blotzheim (France)
Tél : 33 (0)3 89 68 42 80
Directeur de la publication : M. REBATTU
HÉBERGEMENT
OVH
Siège social : 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix (France)
RCS Lille Métropole 424 761 419
Code APE 6202A
PROTECTION DES DONNÉES PERSONNELLES
EMBALLAGES GROSS SAS accorde une importance toute particulière au droit à la vie privée des internautes
et s’engage à protéger leurs données personnelles selon la législation française et européenne en vigueur.
Aucune donnée personnelle n’est demandée aux visiteurs pour leur permettre de consulter le site Internet
www.emballages-gross.fr
Chaque formulaire présent sur le site restreint au strict nécessaire la collecte des données personnelles et
indique systématiquement :
•les finalités de la collecte des données personnelles
•le caractère obligatoire ou facultatif des données
•le ou les destinataire(s) des données collectées
•la durée de conservation des données collectées
•vos droits Informatique et Libertés et la manière de les exercer
Sur chaque formulaire présent sur le site www.emballages-gross.fr, une ou plusieurs case(s) à cocher
vous permet(tent) de donner explicitement votre accord pour la collecte et le traitement des données
personnelles demandées. Cela permet à EMBALLAGES GROSS SAS de s’assurer que les données
personnelles qui lui sont transmises peuvent effectivement être utilisées pour la ou les finalité(s)
explicitement annoncée(s) sur le formulaire et acceptée(s) par l’internaute. Chaque case cochée correspond à
une finalité particulière de traitement des données personnelles et fera office de preuve légale du
consentement de l’internaute
En aucun cas EMBALLAGES GROSS SAS ne pourra utiliser ces données personnelles pour une finalité autre
que celle(s) explicitement annoncée(s) sur le formulaire et acceptée(s) par l’internaute. De même, ces données
personnelles ne pourront être transmises ou cédées à des tiers sans une mention explicite de cette possibilité
sur le formulaire.
Conformément à la loi « Informatique et Libertés » du 6 janvier 1978 (art. 34), vous disposez d’un droit d’accès,
de modification, de rectification et de suppression des données qui vous concernent. Pour exercer ce droit,
vous pouvez contacter EMBALLAGES GROSS SAS via le formulaire de contact du site, ou par courrier postal à
l’adresse suivante :
EMBALLAGES GROSS SAS
36A Rue de Michelbach, 68730 Blotzheim (France)
Les données personnelles recueillies sur le site www.emballages-gross.fr sont traitées selon des
protocoles sécurisés qui limitent considérablement les risques d’interception ou de récupération par des tiers.
Soyez cependant vigilant, ne divulguez pas d’informations personnelles inutiles ou sensibles lorsque vous
utilisez nos formulaires. Si vous souhaitez nous communiquer de telles informations, veuillez privilégier la
voie postale.
COOKIES
Le site www.emballages-gross.fr utilise des cookies. Il s’agit de petits fichiers téléchargés sur votre
ordinateur qui permettent au site de fonctionner de manière fluide et sécurisée (cookies de session et de
sécurité) et qui enregistrent des informations sur la façon dont nos visiteurs consultent notre site (cookies de
pistage). Cela nous permet par exemple de savoir quelles sont les pages les plus consultées par nos visiteurs
et combien de temps ces derniers passent sur notre site.
En paramétrant votre navigateur, vous avez la possibilité de désactiver les cookies ou d’être alerté lorsque des
cookies sont sur le point d’être téléchargés sur votre ordinateur. Cependant, la désactivation de tous les
cookies pourrait vous empêcher d’utiliser correctement toutes les fonctionnalités de ce site. Nous vous
laissons donc la possibilité de désactiver uniquement les cookies de pistage, ce qui ne gênera pas votre
navigation (voir « Paramétrage des cookies » ci-dessous).
GOOGLE ANALYTICS
Ce site utilise le service d’analyse web Google Analytics. Cela nous permet d’analyser la façon dont les
internautes utilisent notre site afin de leur proposer une meilleure expérience de navigation. Pour ce faire,
Google Analytics utilise des cookies de pistage permettant de suivre le parcours d’un internaute sur le site.
Ces cookies sont conservés pour une durée de 13 mois.
Nous avons activé l’anonymisation des adresses IP pour ce site. Cela signifie que les adresses IP collectées par Google Analytics sont systématiquement raccourcies pour rendre impossible l’identification des internautes. Dans certains cas exceptionnels, l’adresse IP complète peut être transférée sur un serveur de Google localisé aux Etats-Unis, et est ensuite raccourcie immédiatement sur celui-ci. Google utilise les informations récoltées via les cookies pour le compte de EMBALLAGES GROSS SAS , dans le but d’analyser les habitudes de navigation des internautes et de fournir des rapports sur l’activité du site. Google met à disposition des utilisateurs un plug-in pour leur navigateur leur permettant d’empêcher la récolte de données relatives à leur navigation sur les sites web utilisant Google Analytics.
PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE
L’ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d’auteur et la propriété
intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris pour les documents téléchargeables et
les représentations iconographiques et photographiques ainsi que les séquences animées.
Toute reproduction ou représentation intégrale ou partielle, par quelque procédé que ce soit du contenu du
site www.emballages-gross.fr faite sans l’autorisation expresse de PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE
L’ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d’auteur et la propriété
intellectuelle.
Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris pour les documents téléchargeables et
les représentations iconographiques et photographiques ainsi que les séquences animées.
Toute reproduction ou représentation intégrale ou partielle, par quelque procédé que ce soit du contenu du
site www.gross-emballages.fr , faite sans l’autorisation expresse de est illicite et constitue une
contrefaçon.
Toute utilisation d’informations provenant du site www.emballages-gross.fr doit obligatoirement
mentionner la source de l’information. L’adresse Internet du site de EMBALLAGES GROSS SAS doit
impérativement figurer dans la référence. Les marques citées sur ce site sont déposées par les sociétés qui en
sont propriétaires.
RESPONSABILITÉ
Le contenu et l’environnement des sites extérieurs auxquels le site www.emballages-gross.fr peut
renvoyer (notamment par l’intermédiaire de liens hypertextes) n’engagent pas la responsabilité de
EMBALLAGES GROSS SAS.
La mise en place de liens hypertextes par des tiers vers des pages ou des documents du site de EMBALLAGES
GROSS SAS est autorisée sous réserve que les liens ne contreviennent pas aux intérêts de EMBALLAGES
GROSS SAS et qu’ils garantissent la possibilité pour l’utilisateur d’identifier l’origine et l’auteur du document.
La responsabilité de EMBALLAGES GROSS SAS ne peut, en aucune manière, être engagée quant au contenu
des informations figurant sur ce site ou aux conséquences pouvant résulter de leur utilisation ou
interprétation.
La consultation du site www.emballages-gross.fr présuppose que l’internaute en accepte les termes
et conditions précisés ci-dessus.
Toute utilisation d’informations provenant du site www.gross-emballages.fr doit obligatoirement
mentionner la source de l’information. L’adresse Internet du site de EMBALLAGES GROSS SAS doit
impérativement figurer dans la référence.Les marques citées sur ce site sont déposées par les sociétés qui en
sont propriétaires.
RESPONSABILITÉ
Le contenu et l’environnement des sites extérieurs auxquels le site www.emballages-gross.fr peut
renvoyer (notamment par l’intermédiaire de liens hypertextes) n’engagent pas la responsabilité de
EMBALLAGES GROSS SAS
La mise en place de liens hypertextes par des tiers vers des pages ou des documents du site de EMBALLAGES
GROSS SAS est autorisée sous réserve que les liens ne contreviennent pas aux intérêts de EMBALLAGES
GROSS SAS et qu’ils garantissent la possibilité pour l’utilisateur d’identifier l’origine et l’auteur du document.
La responsabilité de EMBALLAGES GROSS SAS ne peut, en aucune manière, être engagée quant au contenu
des informations figurant sur ce site ou aux conséquences pouvant résulter de leur utilisation ou
interprétation.
La consultation du site www.emballages-gross.fr présuppose que l’internaute en accepte les termes
et conditions précisés ci-dessus.